Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site entreprisebelloc.com est édité par :

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  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : EI, EURL, SARL, SAS…]
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  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète, code postal, ville]
  • SIRET : [À COMPLÉTER] — SIREN : [À COMPLÉTER]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER : n° RCS de … OU n° au Répertoire des Métiers / RNE]
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2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

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  • Téléphone : [À COMPLÉTER]

3. Activité & assurances

Entreprise Belloc exerce une activité de travaux de peinture, placo, isolation et rénovation. Conformément à la réglementation applicable aux métiers du bâtiment, l’entreprise est couverte par :

  • Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale souscrites auprès de : [À COMPLÉTER : nom de l’assureur]
  • Adresse de l’assureur : [À COMPLÉTER]
  • N° de contrat / police : [À COMPLÉTER]
  • Couverture géographique du contrat : [À COMPLÉTER : ex. France métropolitaine]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, graphismes, mise en page) est la propriété d’Entreprise Belloc ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations collectées via le formulaire de contact / demande de devis (nom, prénom, téléphone, e-mail, adresse, description du projet) font l’objet d’un traitement par Entreprise Belloc, responsable de traitement.

  • Finalité : répondre aux demandes de devis et de contact.
  • Base légale : mesures précontractuelles / intérêt légitime.
  • Destinataires : Entreprise Belloc uniquement.
  • Durée de conservation : [À COMPLÉTER : ex. 3 ans après le dernier contact].
  • Droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation. Pour les exercer : [À COMPLÉTER : e-mail de contact RGPD].
  • Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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8. Conception du site

Conception et réalisation : [À COMPLÉTER ou supprimer].

9. Droit applicable

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